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Transports Canada
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Règlement concernant la sécurité de la voie
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Train à grande fréquence
1
Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Partie I – Généralités
1
Partie II – Conditions des essais de frein
1
Partie III – Exigences relatives au matériel roulant
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Sujets
Aviation
970
Centre reference
513
Publications
175
Sécurité aérienne - Nouvelles
54
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
12
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
(-) Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
2
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Navigabilité des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
39
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
474
Transport maritime
457
Transport routier
364
(-) Transport ferroviaire
Règles
44
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Passages à niveau
17
Lignes directrices
15
Publications
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
8
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
139
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Publications
24
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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8
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2022
75
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2020
36
(-) 2019
2018
29
2017
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(-) 2013
2012
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2011
3
2010
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2009
4
Catégorie
Ferroviaire
166
Aviation
7
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Publication
133
Page
45
Sujet
3
Type
Type