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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 599 des éléments.
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Sociétés commerciales contrevenantes - Résumé des mesures d'application administrative – 2015
1
5. Annexe A
1
Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Groupe de discussion préparatoire 06 et la réunion des cadres supérieurs 01 Les 14 et 15 septembre 2016
1
Partie 1 - Généralités
1
Publications
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
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Sujets
Aviation
670
Services généraux
496
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
56
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
135
Marchandises dangereuses
125
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
21
Campagnes
19
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
74
2022
112
(-) 2021
2020
138
2019
147
2018
131
2017
91
(-) 2016
(-) 2015
2014
84
(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
447
Ferroviaire
131
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
376
Publication
223
Type
Type