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Examen médical des navigants – guide du médecin
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
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Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Approbation de plan électronique
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Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
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2009
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Ferroviaire
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Type de contenu
Page
261
Publication
126
Type
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