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Approbation des cours
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Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Petits bâteaux de pêche - Manuel de sécurité - TP 10038 F (2003)
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
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Examen médical des navigants – guide du médecin
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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