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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 477 des éléments.
Recherche
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Section 5
1
3. Exigences en matière de construction
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
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Sujets
Aviation
599
Services généraux
409
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
299
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
133
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Publications
19
Marine
7
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
(-) 2024
2023
74
2022
112
(-) 2021
2020
138
2019
148
2018
156
2017
92
2016
122
(-) 2015
2014
84
(-) 2013
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
340
Ferroviaire
118
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
308
Publication
169
Type
Type