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Affichage de 41 à 50 sur 215 des éléments.
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Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
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Aviation
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Publications
86
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Publications et documents d'orientation
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Rapports évaluation opérationnelle
4
Spécifications exploitation
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
287
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2020
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2018
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2014
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2012
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2011
44
2010
505
2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
112
TMD
59
Aviation
33
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
126
Page
89
Type
Type