Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 41 à 50 sur 197 des éléments.
Recherche
Table ronde dirigée par le ministre: voyageur - Document de discussion
1
La table ronde dirigée par le minister : le transport innovateur - Sommaire de la discussion
1
Témoins persistants et témoins volatils
1
Régions
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Liste des lois de transport maritime
1
LA PERTINENCE DE LA DISPOSITION SUR LES TRANSPORTEURS PUBLICS DANS LE CONTEXTE DES CONCEPTS DE L’« APPROBATION DU PUBLIC » ET DE LA RÉGLEMENTATION SOCIALE : PRIORITÉS CLÉS, COMPLEXITÉ ET LÉGITIMITÉ CONCERNANT LA GOUVERNANCE ET LA POLITIQUE DE TRANSPORT...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page courante
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Transport maritime
349
Aviation
345
Centre reference
155
Publications
104
Services aériens commerciaux
16
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Aéronefs ultra-légers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
33
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
106
Transport ferroviaire
97
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
77
2023
192
2022
75
(-) 2021
2020
136
2019
189
2018
67
2017
65
(-) 2016
2015
227
2014
11
(-) 2013
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
90
Aviation
53
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
11
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
193
Publication
3
Sujet
1
Type
Type