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Abréviations
1
Le défi de la navigation verticale
1
No. de bulletin : 05/2011
1
Plan relatif au contrôle de sécurité d’urgence de la circulation aérienne (Plan ESCAT) - TP 1258
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 421.30(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES À L’ENTRAÎNEMENT EN VOL PRIS EN VERTU DU PARAGRAPHE 401.06(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Information sur le document
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
No de bulletin : 01/1995
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
323
Publications
147
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
10
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
125
Transport ferroviaire
116
Marchandises dangereuses
104
Programmes
50
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
14
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
33
Publications
20
Marine
11
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5
Infrastructure
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Date
2024
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332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
626
Maritime
420
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
854
Publication
210
Service
6
Sujet
6
Type
Type