Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 181 à 190 sur 514 des éléments.
Recherche
Admissibilité
1
Guide de l'instructeur de vol — Avion — TP 975
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN À L'ÉGARD DE L'ALINÉA 3.3.5.6b) ET DU PARAGRAPHE 3.3.5.7 DU VOLUME I DE L'ANNEXE 10 (SARP) DE L'ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE (OACI)
1
Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Manuel du formateur - TP 14578
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page courante
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page
23
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
185
Publications
105
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Transport maritime
398
Sécurité maritime
333
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
8
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
249
Transport routier
136
Transport ferroviaire
93
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
22
Campagnes
19
Marine
10
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
178
2022
104
(-) 2021
2020
385
2019
519
2018
322
(-) 2017
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1722
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
444
Maritime
19
Corporate
9
Routier
7
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
407
Publication
96
Sujet
9
Service
2
Type
Type