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Transports Canada
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Affichage de 541 à 550 sur 576 des éléments.
Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Proposez une candidature
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
184
Publications
105
Services aériens commerciaux
27
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
397
Services généraux
246
Transport routier
134
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
36
Publications
22
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
175
2022
168
(-) 2021
2020
418
2019
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2018
318
(-) 2017
2016
86
2015
253
2014
88
(-) 2013
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
445
Ferroviaire
91
Maritime
9
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
412
Publication
153
Sujet
9
Service
2
Type
Type