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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Avis de navigabilité, B069, édition 1
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Avis de navigabilité, B001, édition 2
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Partie D – Conception de ponceaux
1
Sujets
Aviation
363
Centre reference
152
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
101
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
(-) Avis de navigabilité
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
101
Services aériens commerciaux
21
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
329
Services généraux
166
Transport routier
111
Transport ferroviaire
87
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
6
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Marine
6
Campagnes
5
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Examens législatifs
2
Aéronefs ultra-légers
1
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Date
2024
1
(-) 2021
2019
10
(-) 2017
2016
1
2014
5
(-) 2013
2012
11
2011
8
2010
37
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
3
Type de contenu
Publication
5
Page
3
Type
Type