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1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 ET 7.1.1.1 DE LA NORME 622.11 « OPÉRATIONS DANS DES CONDITIONS DE GIVRAGE AU SOL» ÉTABLIE EN VERTU DU PARAGRAPHE 602.11(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(7) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN SEULEMENT EN CE QUI CONCERNE L'ALINÉA 3.2a)(1) DE LA CONDITION SPÉCIALE DE NAVIGABILITÉ 2010-02
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
4
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Transport ferroviaire
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Publications
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Corporate
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Ferroviaire
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Publication
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