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Transports Canada
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Affichage de 701 à 707 sur 707 des éléments.
Recherche
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
1
Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
TP15566 – Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime
1
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71
Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
312
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation dans l'Arctique
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Aviation
Centre reference
138
Publications
78
Services aériens commerciaux
20
Navigabilité des aéronefs
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
155
Marchandises dangereuses
77
Transport routier
73
Transport ferroviaire
23
(-) Programmes
Programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Publications
18
Campagnes
14
Marine
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Examens législatifs
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
225
2022
141
2021
188
2020
489
2019
619
2018
418
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
359
Aviation
319
Corporate
9
Ferroviaire
4
Type de contenu
Page
552
Publication
151
Sujet
3
Service
1
Type
Type