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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 360 des éléments.
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1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs – 2019
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Notre sous-ministre
1
Normes de service pour l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
705
Centre reference
342
Publications
140
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
6
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Transport maritime
393
(-) Services généraux
Transparence
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Lois et règlements
78
Consultations
58
Galerie de vidéos
9
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
174
Transport ferroviaire
137
Marchandises dangereuses
99
Programmes
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60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Publications
19
Marine
12
Campagnes
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
83
(-) 2023
2022
75
(-) 2021
2020
134
2019
189
(-) 2018
2017
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2016
88
2015
227
2014
11
(-) 2013
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
94
Aviation
82
Maritime
42
Routier
18
Ferroviaire
10
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
308
Publication
51
Sujet
1
Type
Type