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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Obligation d’utiliser des ensembles de retenue d’enfants dans les aéronefs commerciaux
1
Respecter les membres d’équipage et les passagers
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
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Sujets
Aviation
659
Centre reference
337
Publications
116
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
17
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
139
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
87
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Examens législatifs
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Campagnes
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Marine
12
Maintien de la navigabilité
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Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
4
Infrastructure
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
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2017
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15
(-) 2013
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
16
Surface
1
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19
Type
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