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Transports Canada
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Recherche
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Portail de gestion des drones
1
Vous rencontrez des problèmes techniques avec le Portail de gestion des drones?
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
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Sujets
Aviation
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services aériens commerciaux
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Navigation dans l'Arctique
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(-) Accidents maritimes et enquêtes
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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(-) Transport routier
Publications
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Technologies d’aide à la conduite
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Sécurité des véhicules automobiles
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Importer un véhicule
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Commercial vehicles
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Research and testing
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Sécurité des autobus scolaires
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Statistiques et données
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Child safety
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
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2016
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2015
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2014
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2012
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Catégorie
Routier
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Aviation
9
Maritime
4
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
69
Publication
62
Sujet
5
Type
Type