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Transports Canada
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Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
1
PARTIE I : INTRODUCTION
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
Voiliers-écoles
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Sujets
Aviation
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Aviation civile
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Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
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Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Aviation
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