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Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
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Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
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Information archivée
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Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Hypothermie
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
299
Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Navigation dans l'Arctique
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
157
Transport routier
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Publications
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Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
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Importer un véhicule
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Commercial vehicles
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Research and testing
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
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(-) Child safety
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Lignes directrices
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Normes
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Publications
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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2009
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Maritime
333
Ferroviaire
109
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
312
Publication
134
Service
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Sujet
3
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Type