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Transports Canada
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Affichage de 311 à 319 sur 319 des éléments.
Recherche
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
764
Centre reference
437
Publications
125
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
346
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Publications
33
Technologies d’aide à la conduite
26
Sécurité des véhicules automobiles
24
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Conduire en toute sécurité
4
Statistiques et données
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
2
Child safety
2
Commercial vehicles
2
Defects and recalls
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Services généraux
284
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
(-) Publications
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
31
2023
57
2022
23
(-) 2021
2020
52
(-) 2019
2018
30
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
(-) 2013
2012
6
Catégorie
Routier
292
Aviation
10
Corporate
3
Surface
3
Ferroviaire
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
205
Page
108
Sujet
5
Service
1
Type
Type