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Certification des aéronefs
1
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
181
Transport routier
177
Marchandises dangereuses
99
Programmes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
(-) Publications
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2014
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2012
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2011
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2010
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191
2008
59
2007
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2006
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2005
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Catégorie
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Maritime
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Ferroviaire
40
Routier
20
Corporate
9
Surface
2
Type de contenu
Page
728
Publication
154
Service
18
Sujet
9
Type
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