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Transports Canada
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Affichage de 201 à 210 sur 296 des éléments.
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Bulletins de la sécurité des navires
1
No de bulletin : 06/1996
1
No de bulletin : 12/2007
1
No. de bulletin : 08/2010
1
No de bulletin : 04/1997
1
Bulletin No.: 05/2002
1
Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : RAPPORTS À PRÉSENTER LORSQUE LE CARBURANT CONFORME N’EST PAS DISPONIBLE - BSN No 04/2013
1
Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES - BSN No 05/2013
1
No de bulletin : 15/1984
1
No de bulletin : 06/2002
1
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Sujets
Aviation
343
Centre reference
163
Publications
80
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
252
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
175
Transport ferroviaire
155
Transport routier
122
Initiatives
67
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
19
Marine
4
Date
2024
88
2023
58
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
108
2017
96
2016
112
2015
61
2014
61
(-) 2013
2012
94
2011
103
2010
907
Catégorie
Maritime
266
Aviation
13
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
265
Publication
30
Service
1
Type
Type