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Transports Canada
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No de bulletin : 09/2007
1
No de bulletin : 08/1991
1
No de bulletin : 02/1998
1
No de bulletin : 14/1986
1
No de bulletin : 03/2004
1
No de bulletin : 14/1985
1
Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PLANS DE MOYENNE DE LA FLOTTE ET RAPPORTS ANNUELS - BSN No 03/2013
1
No de bulletin : 10/1984
1
Bulletin No.: 04/2000
1
No de bulletin : 04/1987
1
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Sujets
Aviation
348
Centre reference
163
Publications
81
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
252
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
176
Transport ferroviaire
155
Transport routier
125
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
19
Marine
4
Date
2024
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2023
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(-) 2021
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113
2017
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61
(-) 2013
2012
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2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
270
Ferroviaire
40
Aviation
18
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
283
Publication
70
Service
1
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Type