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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Train à grande fréquence
1
Sujets
Aviation
423
Centre reference
171
Publications
94
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
294
Services généraux
290
Transport routier
160
Transport ferroviaire
108
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Voies ferrées
Marchandises dangereuses
62
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
15
Marine
7
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
4
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
(-) 2023
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
7
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
8
Service
1
Type
Type