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Affichage de 61 à 70 sur 72 des éléments.
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Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Programme de l’initiative pour des navires silencieux – Guide du demandeur
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Subventions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Ports propres – Guide du demandeur (Contributions)
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
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Campagnes
12
Marine
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Date
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
24
2018
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2017
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Catégorie
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Maritime
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Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
65
Publication
6
Sujet
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