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Examen médical des navigants – guide du médecin
… du médecin ( SGDDI : 7392918) 6.2 Formulaire de TC n o
82
-
0662
, Certificat médical de la marine 6.3 Formulaire de TC n o
82
-0662P, Certificat médical provisoire de la marine/Rapport …
0.745
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
3. Exigences en matière de construction
1
6. Annexe I
1
4. Équipement de sécurité
1
Sections 11-21
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
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Aviation
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164
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
252
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
180
Transport routier
127
Transport ferroviaire
88
Marchandises dangereuses
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
29
(-) Publications
Campagnes
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Marine
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(-) 2021
2020
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173
2018
150
2017
126
2016
148
2015
69
2014
83
(-) 2013
2012
131
2011
149
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1479
Catégorie
Maritime
291
Aviation
78
Ferroviaire
22
Routier
15
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
307
Publication
125
Type
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