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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 249 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Environnement arctique
1
Les formulaires
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
Conseils consultatifs régionaux
1
Cadre réglementaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
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Sujets
Aviation
274
Centre reference
134
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
223
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
104
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
66
2023
53
2022
39
(-) 2021
2020
124
2019
108
2018
113
2017
87
2016
107
2015
46
2014
61
(-) 2013
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
233
Aviation
5
Surface
1
Type de contenu
Page
220
Publication
28
Service
1
Type
Type