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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Pales du ventilateur de refroidissement défectueuses installées sur les véhicules plus agés
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Sujets
Aviation
275
Centre reference
134
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
243
Transport routier
104
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
(-) Defects and recalls
(-) Importer un véhicule
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Programmes
16
Publications
15
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
4
2023
2
2022
1
(-) 2021
2020
24
2019
8
2018
18
2016
1
(-) 2013
Catégorie
Aviation
5
Routier
4
Type de contenu
Page
7
Publication
2
Service
1
Type
Type