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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Partie E – Inspection de ponceaux
1
Partie D – Conception de ponceaux
1
Le rôle de l’inspecteur de la sécurité ferroviaire de Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
274
Centre reference
134
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
(-) Publications et documents d'orientation
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Transport routier
104
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes de financement
10
Campagnes
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Marine
2
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2023
10
2022
2
(-) 2021
2020
3
2019
15
2017
2
2016
1
2015
2
2014
8
(-) 2013
2012
15
2011
14
2010
322
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
11
Aviation
3
Type de contenu
Publication
9
Page
5
Type
Type