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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 68 des éléments.
Recherche
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
133
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Aviation civile
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Sécurité maritime
222
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
103
Services généraux
102
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
14
2023
31
2022
18
(-) 2021
2020
24
2019
65
2018
49
2017
37
2016
40
2015
22
2014
23
(-) 2013
2012
72
2011
80
2010
1074
Catégorie
Aviation
64
Type de contenu
Publication
40
Page
28
Type
Type