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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 387 des éléments.
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COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES POUR SOUTENIR, PROTÉGER ET ENCOURAGER LES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN EN RÉGIONS ÉLOIGNÉES
1
APERÇU ET PERSPECTIVES À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS INTERURBAINS
1
TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Secrétariat
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
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Sujets
Aviation
495
Services généraux
415
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
254
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
253
Transport ferroviaire
140
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
2011-2012
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
102
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
8
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
41
2023
21
2022
50
(-) 2021
2020
17
2019
69
2018
24
2017
33
(-) 2016
(-) 2015
(-) 2014
2013
2
2012
28
2011
1
2010
35
Catégorie
Aviation
253
Ferroviaire
61
Corporate
57
Maritime
5
Routier
5
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
326
Publication
61
Type
Type