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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 465 des éléments.
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Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
La conception de fonctionnement d’un corridor intelligent et une architecture régionale des ITS pour la Porte continentale et le Corridor de commerce Ontario-Québec
1
Sécurité et Sûreté
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
Renseignements supplémentaires
1
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
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Sujets
Aviation
790
Centre reference
374
Publications
134
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
302
Consultations
74
Transparence
43
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transport maritime
287
Transport ferroviaire
227
Marchandises dangereuses
137
Transport routier
108
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
32
Campagnes
24
Publications
11
Marine
9
Infrastructure
1
Date
2024
81
2023
180
(-) 2022
(-) 2021
2020
87
2019
183
(-) 2018
2017
63
2016
87
(-) 2015
(-) 2014
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
280
Corporate
79
Maritime
45
Routier
18
Ferroviaire
16
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
456
Publication
9
Type
Type