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Recherche
Phase I
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
… des personnes sur des skis nautiques, une planche de
surf
ou un autre équipement semblable en tout temps sur le …
1
Cadre réglementaire
1
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1
2. Exigences particulières
1
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
36
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité nautique
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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Navigation dans l'Arctique
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Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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2011
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2010
384
Catégorie
Maritime
150
Aviation
7
Corporate
1
Type de contenu
Page
110
Publication
52
Service
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