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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 49 des éléments.
Recherche
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
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Sujets
Aviation
278
Services généraux
278
Transport maritime
218
Marchandises dangereuses
90
Transport ferroviaire
64
(-) Règles
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Passages à niveau
10
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
9
Normes
7
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
60
Transport routier
60
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
5
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Campagnes
6
Publications
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
16
(-) 2023
2022
62
2021
43
2020
7
2019
27
2018
38
2017
9
(-) 2016
2015
23
(-) 2014
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
15
Maritime
8
Routier
8
Aviation
5
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
27
Publication
17
Service
5
Type
Type