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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Sujets
Aviation
677
Transport maritime
293
Services généraux
257
Transport ferroviaire
132
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Sécurité ferroviaire
6
(-) Lignes directrices
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
105
Marchandises dangereuses
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
29
Publications
28
Marine
18
Campagnes
11
Les biens–fonds de Pickering
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
3
Date
(-) 2020
2019
11
2018
31
(-) 2017
2015
1
(-) 2014
2013
5
2012
5
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
8
Maritime
1
Type de contenu
Publication
7
Page
2
Type
Type