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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Sujets
Aviation
295
Centre reference
105
Publications
84
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
187
Services généraux
168
Transport ferroviaire
98
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Sécurité ferroviaire
6
(-) Lignes directrices
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
23
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2020
3
2019
11
2018
31
(-) 2017
2015
1
(-) 2014
2013
5
2012
11
2011
3
2010
34
Catégorie
Ferroviaire
6
Aviation
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
5
Page
3
Type
Type