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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 707 des éléments.
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Examen des concepts et des cadres internationaux de gestion des effets cumulatifs
1
Annexe [A] : définitions
… des ressources et des résultats ( Management, Resources
and
Results Structure ) Cadre exhaustif comprenant …
0.439
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
Sécurité et Sûreté
1
Message du ministre
1
Contexte opérationnel et principaux risques
1
Renseignements supplémentaires
1
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
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Sujets
Aviation
873
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
201
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
86
Consultations
67
Transparence
66
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport ferroviaire
Règles
44
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
11
Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
114
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
25
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
151
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185
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2017
154
2016
208
2015
302
(-) 2014
2013
223
2012
113
2011
77
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Maritime
330
Ferroviaire
162
Corporate
107
Aviation
59
Routier
19
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
515
Publication
180
Service
7
Sujet
5
Type
Type