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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 601 des éléments.
Recherche
Phase I
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Foire aux questions - Renseignements pour visiteurs, touristes et résidents temporaires admis au Canada avec un véhicule étranger
1
Foire aux questions pour les « automobiles prêtes à monter »
1
Importer un véhicule de pays autres que les États-Unis et le Mexique
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Sujets
Aviation
572
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
188
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
234
(-) Transport ferroviaire
Règles
79
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
104
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
12
Importer un véhicule
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Commercial vehicles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Programmes
69
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Publications
10
Marine
9
Infrastructure
1
Date
2024
90
2023
132
(-) 2022
(-) 2021
2020
188
2019
347
(-) 2018
2017
99
2016
124
2015
84
(-) 2014
2013
258
2012
97
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
229
Ferroviaire
187
Routier
91
Aviation
36
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
345
Publication
245
Sujet
6
Service
5
Type
Type