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Affichage de 501 à 510 sur 749 des éléments.
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Incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE)
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Exemption de l’application des alinéas 401.03(1)a) et d) du Règlement de l’Aviation Canadien
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-003
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Réponse de Transports Canada aux recommandations A99-01, A99-02, A99-03, A99-04, A99-05, A99-06, A99-07 et A99-08 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Le défi de la navigation verticale
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 21 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Ferroviaire
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