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Transports Canada
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Affichage de 271 à 280 sur 495 des éléments.
Recherche
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 723.98(27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, « EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS »
1
EXEMPTION de L'APPLICATION DES ARTICLES 705.02, 704.02, 703.02, 702.02 et 604.02, des SOUS-ALINÉAS 705.08(g)(vi), 704.08(g)(vi), 703.08(g)(x), 702.08(g)(vii) et 604.06(g)(iii)du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, et des SOUS-ALINÉAS 725.08(2)d)(ii), 7...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0183R
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0195R
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
258
Publications
95
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
202
Services généraux
160
Transport ferroviaire
122
Transport routier
78
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Publications
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Conduire en toute sécurité
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
(-) Defects and recalls
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
66
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
2024
133
2023
146
2022
93
(-) 2021
2020
382
2019
492
(-) 2018
2017
88
2016
72
2015
221
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
471
Maritime
2
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
415
Publication
74
Sujet
5
Service
1
Type
Type