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Transports Canada
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Journée de la sécurité des drones
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
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Sujets
Aviation
489
Centre reference
258
Publications
95
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
202
Services généraux
158
Transport ferroviaire
122
Transport routier
79
Marchandises dangereuses
66
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
11
Programme de financement de la participation communautaire
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
2024
32
2023
46
2022
69
(-) 2021
2020
29
2019
24
(-) 2018
2017
7
2016
2
(-) 2014
2011
2
Catégorie
Aviation
36
Routier
31
Maritime
6
Corporate
3
Ferroviaire
3
Surface
2
Type de contenu
Page
83
Publication
6
Sujet
1
Type
Type