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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 708 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Bases de données et recherches
1
Circulaire d'information (CI) N° 500-011
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-003
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
390
Publications
109
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
286
Transport routier
266
Transport maritime
205
Transport ferroviaire
136
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
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(-) Publications
Normes
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Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Campagnes
6
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
6
Date
2024
116
2023
145
2022
97
(-) 2021
2020
382
(-) 2019
2018
288
2017
88
2016
72
2015
221
(-) 2014
2013
135
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
675
Ferroviaire
10
Maritime
4
Surface
2
Type de contenu
Page
617
Publication
81
Sujet
9
Service
1
Type
Type