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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 727 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Navigabilité des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
297
Publications
72
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
39
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
274
Services généraux
272
Transport ferroviaire
133
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
60
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
27
Campagnes
21
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
151
2022
113
(-) 2021
(-) 2020
2019
503
2018
298
2017
90
2016
73
2015
244
(-) 2014
2013
133
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
660
Ferroviaire
39
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
632
Publication
78
Sujet
15
Service
2
Type
Type