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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Sujets
Aviation
586
Transport maritime
206
Services généraux
194
Transport ferroviaire
127
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
7
Publications
6
(-) Lignes directrices
Passages à niveau
4
Sécurité ferroviaire
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
(-) Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
57
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
2024
1
(-) 2020
2019
12
2018
31
2017
2
2015
1
(-) 2014
2013
5
2012
5
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
8
Type de contenu
Publication
8
Type
Type