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Transports Canada
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Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Partie I – Généralités
1
Partie II – Conditions des essais de frein
1
Partie III – Exigences relatives au matériel roulant
1
Partie IV – Rapports
1
Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire (PACC-RF)
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Publication no 5 – Janvier 2023
1
Publication no 6 – Mars 2023
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Sujets
Aviation
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Services généraux
278
Transport maritime
216
Transport routier
91
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Règles
12
Passages à niveau
11
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Voies ferrées
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Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
60
Programmes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
23
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17
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11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
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2013
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2011
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2009
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Catégorie
Ferroviaire
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Aviation
5
Maritime
5
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Publication
62
Page
31
Sujet
3
Type
Type