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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 206 des éléments.
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Phase I
1
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Rapports d'évaluation
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Cadre réglementaire
1
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Services généraux
292
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
119
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
119
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
(-) Publications
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
81
(-) 2021
2020
137
2019
121
2018
117
2017
97
2016
111
2015
70
(-) 2014
2013
214
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
143
Ferroviaire
40
Routier
7
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
114
Publication
92
Type
Type