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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Gestion de la sécurité aérienne
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Publications d'aviation
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
6. Secourisme en aviation
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
119
Publications
53
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Programmes
29
Campagnes
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(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
4
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
(-) Campagne de sécurité du taxi aérien
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Publications
8
Marine
7
Date
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2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
494
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
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2011
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2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
284
Maritime
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
279
Publication
28
Sujet
9
Service
2
Type
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