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Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
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A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
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Frais et normes de service
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Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
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Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
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Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
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TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
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Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sécurité maritime
114
Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Conduire en toute sécurité
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Research and testing
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