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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 126 des éléments.
Recherche
Navigabilité Chapitre 527 Appendice B - Critères de navigabilité pour le vol aux instruments des hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 527 Appendice C - Critères pour la catégorie A - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice C : Tâches hors calendrier et exigences relatives à la maintenance de l'équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre G - Limitations d'utilisation et information - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Normes ministérielles d’application de la loi
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
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Services généraux
182
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
71
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Gestion et rapports ministériels
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Documents d’information : Transports Canada
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Normes de service : Transports Canada
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
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Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
5
Publications
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Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
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Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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2016
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2013
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2012
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2011
2
2010
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2009
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Catégorie
Aviation
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Corporate
29
Ferroviaire
9
Routier
7
Maritime
2
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
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114
Publication
12
Type
Type