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Transports Canada
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Document de travail
1
M. Duncan Dee
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2014)
1
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Lois et règlements
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Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
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Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
3
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Marchandises dangereuses
28
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Programme national de surveillance aérienne
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2011
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43
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1
Catégorie
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20
Ferroviaire
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TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
112
Publication
15
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1
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