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Affichage de 301 à 305 sur 305 des éléments.
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Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
72
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
91
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
92
Marchandises dangereuses
39
Transport ferroviaire
29
Transport routier
27
Programmes
15
Campagnes
11
(-) Marine
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
198
2022
118
2021
177
2020
496
2019
605
2018
396
2017
178
2016
178
2015
267
(-) 2014
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
162
Maritime
128
Corporate
2
Type de contenu
Page
236
Publication
65
Sujet
3
Service
1
Type
Type